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Les aides sports et loisirs

Le Conseil général soutient les actions des clubs sportifs du département qui concourent au dynamisme du mouvement sportif azuréen. Son engagement en faveur du développement des activités sportives se concentre sur les structures et disciplines agréées par le ministère en charge de la Jeunesse et des Sports en lien avec le mouvement sportif.

Pensez à déposer votre dossier 2015 avant le 31/10/2014.

Modalités pratiques
Les demandes sont à établir sur dossier spécifiques obtenus en s’adressant à :

Monsieur le Président du Conseil général des Alpes-Maritimes
BP 3007 06201 NICE cedex 3

 

Pensez à déposer votre dossier 2015 avant le 31/10/2014.

 

Accédez aux formulaires en pdf :

Subvention Associations sportives :

Téléchargez le formulaire de demande de subvention aux clubs sportifs au format PDFFormulaire "Associations sportives" au format PDF

 

Subvention Comités Sportifs Départementaux :

Téléchargez le formulaire de demande de subvention aux comités sportifs départementaux au format PDFFormulaire "Comités sportifs" au format PDF

 

Subvention Organisation de Manifestations Sportives :

Téléchargez le formulaire de demande de subvention d'organisation de manifestations sportives au format PDFFormulaire "Manifestations sportives" au format PDF
 

Les clubs professionnels, les clubs phares et les clubs nationaux

a - Les clubs professionnels du 06 avec statut associatif ou SASP
Pour 2014, huit clubs professionnels sont officiellement recensés dans le département par la Direction départementale de la Cohésion Sociale (DDCS). Ils possèdent soit un statut de société anonyme sportive professionnelle (SASP), soit un statut associatif.

b - Les clubs phares
Le Ministère en charge des Sports a défini les disciplines dans lesquelles la pratique de haut niveau est reconnue. Au sein de ces disciplines, le Département retient comme club « phare », les clubs qui possèdent une équipe qui représentent l’excellence départementale.

Ne peuvent être considérés comme tels que les clubs qui font partie :

  • des trois premières divisions d’une fédération comportant au minimum cinq niveaux nationaux de compétition ;
  • des deux premières divisions pour les fédérations qui comptent quatre niveaux nationaux de compétitions ;
  • du niveau national le plus élevé d’une fédération qui comporte au plus trois degrés de compétition ;
  • des 20 premiers clubs d'une fédération où s'applique un classement national en fin de saison sportive.


c - Les clubs nationaux

Le Département retient comme clubs « nationaux », les clubs évoluant dans un championnat national mais qui ne remplissent pas encore les conditions requises pour être reconnus comme clubs « phare » ou « pro ».

Peuvent être considérés comme tels les clubs qui font partie :

  • des deux dernières divisions d’une fédération comportant entre trois et cinq niveaux nationaux de compétition,
  • de la dernière division d’une fédération comportant deux niveaux nationaux de compétition,
  • des clubs classés de la 21ème à la 80ème place d'une fédération où s'applique un classement national en fin de saison sportive.

Les Ambassadeurs du Sport 06 – AS 06

Le Département souhaite valoriser la jeunesse des Alpes-Maritimes en récompensant les jeunes sportifs Champions de France, né(e)s entre le 02/01/1997 et le 01/01/2003 et potentiellement promis à un bel avenir, au travers d’un partenariat sportif.
 

Les comités départementaux

Les comités départementaux, organes départementaux des fédérations nationales, sont les interlocuteurs privilégiés du Conseil général. Un soutien financier peut leur être accordé pour mener à bien leurs missions de coordination de l’ensemble des clubs, de formation des jeunes et des cadres, et de prise en compte de la pratique du sport par les personnes handicapées.
 

 

 

Les clubs sportifs

Le Conseil général favorise l’accès aux sports et aux animations au travers de son soutien aux associations sportives qui, par leurs actions quotidiennes d’encadrement, impulsent les valeurs essentielles véhiculées par le sport auprès des jeunes : respect, partage, discipline. Les subventions allouées sont calculées en fonction d’un faisceau de critères précisés par la Commission permanente
 

 

 

Les récompenses individuelles aux sportifs du Département

Le principe de récompenser les meilleurs athlètes, valides ou handicapés, ayant accédé à des podiums au niveau international est reconduit (Championnat d’Europe et du Monde, Coupe d’Europe et du Monde).
 

 

 

Les investissements

Le Conseil général maintient son programme d’aide à l’investissement en faveur des associations et établissements publics qui rénovent, réhabilitent, réalisent des équipements sportifs ou acquièrent du matériel de transport. Une majoration de l’aide est prévue en faveur des dépenses destinées à l’amélioration de l’ouverture à la pratique sportive des personnes handicapées. La Commission permanente précisera les modalités et le niveau d’intervention du Département.
 

 

 

Les manifestations

Le Département soutiendra de nouveau en 2011, les manifestations d’envergure nationales ou internationales à raison d’une opération au maximum par an et par opérateur.

Une dotation de trophées et d’éléments promotionnels sera faite aux manifestations de dimension locale.
 

 

 

Le temps extra-scolaire et de loisirs des jeunes

Période d’apprentissage, d’éducation et de loisirs, le temps extra-scolaire reçoit le soutien du Département selon un dispositif accordant diverses participations aux associations organisatrices, aux communes, aux syndicats de communes, aux caisses des écoles, aux établissements publics communaux, pour l’organisation de séjours en classes de découverte et d’environnement, en centres de vacances et d’accueils collectifs de mineurs avec hébergement ou pour l’accueil collectif de mineurs sans hébergement (CLSH).

Le Département participe aux frais d’accueil des enfants du département dans le cadre de séjours effectués en période ou hors période scolaire. La participation départementale est différenciée selon les diverses catégories d’accueil proposées par les organisateurs, et vient de manière conventionnelle en déduction des tarifs pratiqués.

Cette année, les participations financières destinées aux C.L.S.H., aux centres de vacances et aux classes de découverte ordinaires demeurent inchangées. Les classes de découverte organisées dans le contexte particulier du « plan voile » donneront lieu, comme l’an passé, au versement d’une somme complémentaire permettant de compenser partiellement l'intervention technique et pédagogique des moniteurs de voile.
 

 

 

Les organismes d’intérêt général du secteur sport et jeunesse

Certaines associations ainsi que des organismes divers ont un rôle social, éducatif ou culturel qui renforce de manière souvent complémentaire celui des associations sportives.

Une priorité est donnée à ceux dont l’activité concerne la médecine sportive, l’emploi et l’insertion sociale des 16 à 25 ans, l’animation socio-éducative et les pôles fédéraux, les projets originaux susceptibles de valoriser les spécificités locales en fonction de l’intérêt qui en résultera pour le Département.
 

 

Information

Conformément au décret du 17 juillet 2006, le Conseil général des Alpes-Maritimes doit publier par voie électronique les subventions qu’il a versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique.

Consultez la page web de la publication des subventions versées aux associations par le conseil généralPublication des subventions versées aux associations par le conseil général

 

Guide des aides
départementales

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